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  • « nous », « notre » et « nos » désignent BMS Group;
  • « BMS Group » désigne BMS Group Limited, ses filiales et les sociétés qui y sont affiliées de temps à autre.

Conditions d’utilisation
Les présentes conditions portent sur votre utilisation de ce site. Tous nos produits et services ont leurs propres conditions (les « conditions relatives aux produits »). Vous devez lire les conditions relatives aux produits de même que les présentes conditions. Dans la mesure où les conditions relatives aux produits sont en conflit avec les présentes conditions, les conditions relatives aux produits ont préséance. Nous pouvons vous offrir des renseignements et des hyperliens vers d’autres pages ou sites Web fournis par des tiers sur ce site. Votre utilisation de sites de tiers peut être assujettie aux conditions d’utilisation de ces tiers. Vous devriez les lire. Veuillez prendre soin de lire attentivement l’ensemble des conditions et avis de non-responsabilité [et les notes importantes] qui se rapportent à votre utilisation de produits, services ou renseignements pouvant vous être offerts de temps à autre.


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Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment en mettant ces pages à jour. Vous acceptez de revoir régulièrement les conditions applicables et consentez à ce que votre utilisation de toute partie de ce site soit assujettie à ces modifications, une fois qu’elles ont été apportées.


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Utilisateurs
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Exclusion de garantie
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Vos obligations
Sécurité – Vous êtes seul responsable de prendre les mesures suivantes, et ce, de façon adéquate :

  • protéger et sauvegarder vos données et votre matériel;
  • prendre des précautions raisonnables et appropriées contre tout virus informatique ou autre matériel ou élément destructif;
  • veiller à ce que vos ordinateurs et votre accès à ce site soient suffisamment protégés contre tout utilisateur non autorisé.

Votre utilisation de ce site – vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site ni à permettre à d’autres de l’utiliser :

  • d’une façon (y compris par des moyens électroniques) ou dans un but illégal, diffamatoire, offensant, abusif, indécent, ou menaçant ou qui viole d’une quelconque manière les droits de propriété intellectuelle ou les obligations de confidentialité;
  • pour causer des nuisances, des perturbations ou une anxiété inutile chez toute autre personne ou de quelque autre façon qui constitue une violation à une loi ou un règlement applicable dans tout pays du monde;
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Sites de tiers
Liens vers des sites de tiers – Lorsque nous fournissons des hyperliens menant à d’autres sites Web, nous le faisons à titre informatif uniquement. Nous ne sommes pas responsables du contenu des pages et sites Web de tiers liés à ce site par des liens entrants ou sortants. Vous utilisez les liens menant à des pages ou sites Web de tiers à vos propres risques. Nous ne pouvons être tenus responsables de tout dommage ou autre pouvant découler de l’utilisation de liens vers ces pages ou sites Web.
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Nos droits – Tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les droits de bases de données, les droits afférents à la conception, les brevets et les marques de commerce) sur les pages, les écrans, les renseignements et le matériel contenus dans ce site nous appartiennent ou sont exploités sous licence, à moins d’indication contraire. BMS – BMS et le logo de BMS sont des marques de commerce de BMS Group Limited, et tous les droits et avantages y ayant trait appartiennent à BMS Group Limited. Reproduction – vous pouvez imprimer, copier, télécharger ou stocker temporairement des extraits de ce site pour usage personnel ou pour vous aider à utiliser nos produits et services. Vous n’êtes pas autorisé à modifier les extraits contenus ou obtenus sur ce site sous quelque forme que ce soit. Toute autre utilisation est interdite sans notre consentement écrit préalable.


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Nous sommes déterminés à protéger vos renseignements personnels et votre vie privée. Nous traitons tous les renseignements que nous recueillons auprès de vous relativement à votre utilisation de ce site (« vos renseignements ») conformément à notre politique sur la protection des renseignements personnels (qui peut être modifiée de temps à autre), que vous devez lire.

Nous pouvons nous servir de témoins pour recueillir des données relativement à votre utilisation de ce site. Nous pouvons, à la suite de votre visite sur ce site, conserver et traiter vos renseignements. Ils seront saisis dans la base de données de groupe et serviront à vous fournir des services et produits, à évaluer l’efficacité de ce site et à effectuer des analyses statistiques.

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Enfants
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Lois applicables
Les présentes conditions sont régies par les lois du Royaume-Uni et doivent être interprétées en conformité avec celles-ci. Les tribunaux du Royaume-Uni auront compétence non exclusive à l’égard de tout différend qui pourrait survenir relativement à ces conditions ou à votre utilisation de ce site.


Nos renseignements

  • BMS Group Limited
  • Enregistré en Angleterre et au Pays de Galles
  • Numéro d’enregistrement : 1479949
  • Siège social : One America Square, Londres, EC3N 2LS

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